AIM est un logiciel, ci-après « AIM ou le LOGICIEL » de messagerie instantanée gratuit, fourni par AOL ci-après « AOL », filiale du Groupe Time Warner, et téléchargeable depuis le portail d’AOL, ci-après « AOL.FR ».

La messagerie instantanée est le moyen de communication le plus facile à utiliser pour communiquer instantanément avec votre famille, vos amis ou vos collègues. En utilisant la liste de contacts AIM, vous pouvez voir, à chaque instant, qui parmi vos contacts est en ligne et ainsi engager une conversation avec celui que vous souhaitez.

AIM vous permet :

- d’envoyer des Messages instantanés à votre liste de contacts, quand vous voulez, de n’importe quel ordinateur équipé d’AIM,

- de donner vie à vos Messages instantanés grâce aux émoticons, images, fonds d’écran, personnages,

- de créer votre propre « Chat » privé avec vos amis, votre famille,

- de communiquer en audio lorsque vous-même et votre contact êtes équipés d’un micro,

- de communiquer en vidéo lorsque vous-même et votre contact êtes équipés d’une webcam,

- d’envoyer des e-mails à vos contacts,

- d’échanger des fichiers, des photos et des vidéos avec votre liste de contacts.

Chaque fois que vous utilisez le LOGICIEL vous devez respecter le contrat de licence ci-après ainsi que les conditions d’utilisation d’AOL.FR http://www.aol.fr/utilisation/

Contrat de licence à usage personnel du LOGICIEL

1. AOL vous fournit une licence non exclusive, à des fins non commerciales, et limitée vous autorisant à utiliser le LOGICIEL. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à redistribuer le LOGICIEL ni à fournir à des tiers l'accès au LOGICIEL.

Enfin, vous n'êtes en aucun cas autorisé à modifier, décompiler ou désassembler le LOGICIEL ou à dériver du code source à partir du LOGICIEL.

2. Vous vous engagez expressément à utiliser le LOGICIEL uniquement à des fins légales et en accord avec les termes du présent contrat de licence, et vous garantissez de n'enfreindre aucune loi ou réglementation notamment sur la vie privée, la publicité ou les marques déposées. De même, vous reconnaissez qu’AOL est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le LOGICIEL.

3. En cas de manquement aux termes du présent contrat de licence, celui-ci sera immédiatement interrompu. Par ailleurs, vous pouvez vous-même résilier ce contrat de licence à tout moment, en cessant simplement d'utiliser le LOGICIEL.

4. Vous reconnaissez utiliser le LOGICIEL à vos risques et périls. De façon générale, AOL ne fournit d'autre assistance que celle présente sur AOL.FR.

AOL rejette toute responsabilité concernant les réclamations et dommages éventuels résultant du téléchargement et/ou de l'utilisation du LOGICIEL.

5. AOL se réserve le droit de rendre le LOGICIEL payant, au terme d'un préavis de 30 jours. AOL se réserve également à tout moment le droit de modifier ou d'interrompre la mise à disposition du LOGICIEL et d’en limiter ou d’en suspendre votre utilisation.

6. AOL se réserve le droit de modifier à tout moment les termes du présent contrat de licence et vous vous engagez à accepter ces changements dans le cadre de votre utilisation du LOGICIEL.

7. Le LOGICIEL est fourni "en l'état ", sans garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l'exception des garanties qui ne peuvent être légalement exclues. Vous reconnaissez qu’AOL n'exerce aucun contrôle sur le contenu auquel vous pouvez être exposé au cours de l'utilisation du LOGICIEL. La responsabilité d'AOL et votre droit à réparation, en ce qui concerne l'utilisation du LOGICIEL, consistent uniquement dans le remplacement du LOGICIEL se trouvant défectueux. Afin d’améliorer la qualité de votre expérience en ligne, nous vous fournirons occasionnellement des mises à jour automatiques du LOGICIEL.

8. Ni AOL, ni ses employés, distributeurs, fournisseurs, directeurs ou agents ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage indirect, y compris notamment les pertes de profits, causées ou subies à l'occasion du contrat de licence.

9. Le présent contrat de licence ne vous autorise en aucun cas à utiliser de manière implicite ou explicite aucune des marques déposées d'AOL.

10. Vous reconnaissez que le LOGICIEL contient des informations confidentielles appartenant à AOL. La divulgation de ces informations ou le mauvais usage du LOGICIEL peuvent causer des torts considérables, et difficilement réparables, à AOL. Par conséquent, AOL se réserve le droit d'exiger des compensations pour tout manquement aux termes du présent contrat de licence, et de recourir aux autres moyens légaux mis à sa disposition.

11. Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout litige lié à la rédaction, l'exécution, l'interprétation, la validité et la fin du présent contrat sera soumis entre professionnels à la compétence exclusive des juridictions situées dans le ressort de la Cour d’Appel de Paris.

AOL - Tous droits réservés – Novembre 2006.